Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet des conditions générales de vente
Ces conditions générales de vente précisent les droits et obligations des Clients achetant un produit vendu sur le Site hb-atelier.com, de la Société Hélène Bouffard Atelier (HB Atelier), dans le cadre d’une vente à distance.
Généralités
Les Clients utilisant le site hb-atelier.com reconnaissent avoir au moins 18 ans ou être autorisés par leurs représentants légaux à passer commande sur le site. Les Clients reconnaissent effectuer l’achat de Produits sur le site hb-atelier.com à des fins non commerciales.
La commande implique l‘acceptation dans leur intégralité des Conditions Générales de Vente par le Client. Cocher la case « J’accepte les conditions générales de vente » lors de la commande est considéré comme ayant la même valeur qu’une signature manuscrite de la part du Client. Il est donc conseillé de lire attentivement les Conditions Générales de Ventes avant de procéder à tout achat.
HB Atelier ne peut en aucun cas être tenu responsable des blessures ou dommages causés par l’usage et l’utilisation inappropriés de ses Produits.
Certaines personnes sont susceptibles de manifester une réaction allergique au contact des bijoux en or ou en argent. Il est conseillé d’en prendre compte avant d’acquérir ou d’offrir un bijou. HB Atelier ne peut en aucun cas être tenu responsable de ces manifestations allergiques.
Les Produits et emballages ne doivent pas être laissés à la portée des bébés et des jeunes enfants.
HB Atelier ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des falsifications ou détournements qui pourront être faits de ses produits, packagings, logo ou site web.
Article 2 : Produits
2.1 Commande et disponibilité des Produits
Les Produits offerts en vente sont ceux présents dans la partie boutique du Site de vente en ligne.
Les Produits en stock disponibles immédiatement sont soumis au délai de livraison requis pour leur expédition et se commandent en cliquant sur « Ajouter au panier ».
Commande
Les Produits disponibles sur commande sont soumis à un temps de fabrication variant d’un Produit à l’autre ainsi qu’au délai de livraison.
Si ces Produits ne sont pas en rupture de stock définitive, ils peuvent être commandés en adressant un message sur le lien Contact du site web afin d’être informé de la disponibilité du Produit et du délai nécessaire à sa fabrication.
Une fois informé et en accord avec le délai de fabrication et de livraison, le Client recevra par courriel une confirmation de sa commande et devra procéder au règlement par la méthode indiquée pour valider sa commande et que la fabrication du Produit soit lancée.
2.2 Spécificités des Produits
Chaque Produit est fabriqué à la main et donc unique. En conséquence, des différences minimes de finition, de format ou de couleur peuvent apparaître d’une pièce à l’autre, elles sont inhérentes à ce type de fabrication et ne peuvent être considérées comme un défaut majeur.
Nous attirons l’attention du Client sur le fait que les photographies illustrant les Produits peuvent légèrement différer de la réalité en raison des réglages de l’écran de l’appareil utilisé par le Client et causer des variations d’image et de couleur sur la pièce exposée digitalement dont HB Atelier ne peut être tenu responsable. La lumière présente lors de la prise de la photographie du Produit peut également modifier la couleur réelle du métal.
HB Atelier travaille avec la plus grande attention à la mise en ligne des informations et des descriptifs des Produits et aux données disponibles sur le site web mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs non intentionnelles qui peuvent se glisser dans ces données.
Article 3 : Prix, taxes et taxes d’importation
HB Atelier est une société enregistrée à la chambre de commerce des Pays-Bas et applique la TVA de 21% sur ses Produits. Les prix des Produits vendus sur le site sont indiqués en euros (€) incluant les taxes (TTC) pour les Produits expédiés au sein de l’UE, excluant le montant de la livraison.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui s’ajoutent au prix indiqué du Produit. Les frais de livraison sont indiqués lors de la confirmation de la commande.
Les prix en vigueur et leur durée de validité sont déterminés par l’actualisation du site web. Ils peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis. Cependant, les tarifs indiqués sur le reçu lors de la confirmation de la commande sont garantis et ne pourront être soumis à ces changements.
Les Produits envoyés hors de l’UE sont susceptibles d’être vendus hors taxe mais restent soumis aux taxes d’importation.
Pour un Produit commandé et livré en dehors de l’UE, des taxes d’importation peuvent être prélevées lors de la livraison ou après la livraison du colis à l’adresse de destination. Ces taxes à payer sont en général : la TVA en vigueur dans le pays de livraison, les droits de douane (calculés à partir de la facture accompagnant le Produit) et les frais de dossier.
Il est de la responsabilité du Client de se renseigner auprès des services de douane ou au bureau de poste localement pour avoir plus d’information sur le montant de ces taxes avant de passer une commande.
Article 4 : Commande
4.1 Sélection des Produits
Avant d’effectuer le paiement, le Client doit vérifier attentivement le contenu de son panier et s’assurer que le produit, la taille, le métal, le délai de livraison et la méthode d’envoi choisis sont corrects et lui conviennent. La confirmation de la commande a valeur d’un contrat.
Une fois le contrat effectué, le Client reçoit un courriel de confirmation avec le détail de la commande.
4.2 Indisponibilité des Produits de la Commande
L’offre à la vente des Produits présentés sur la boutique en ligne est valable dans la limite des stocks disponibles.En cas d’indisponibilité des Produits commandés ou si une erreur est survenue dans le système informatique de la gestion des stocks, HB Atelier informera le Client dans les meilleurs délais.
HB Atelier proposera au Client de choisir un autre produit d’une qualité et d’un prix équivalent.
En cas d’acceptation du Client, dans le cadre de l’exercice de son droit de rétractation, les frais de retours seront alors à la charge de HB Atelier.
En cas de refus, HB Atelier remboursera le Client au plus tard dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception du paiement.
4.3 Quantité
HB Atelier fabrique ses bijoux en petites séries. Par conséquent, HB Atelier se réserve le droit de refuser les commandes de plus de 3 articles identiques.
Article 5 : Moyens de paiement
Le règlement peut s’effectuer par PayPal, carte de crédit ou débit et avec Ideal. Les cartes acceptées sont : Carte Bleue, Master Card®, Visa®, American Express®.
La commande sera expédiée ou pourra être collectée à l’Atelier après réception du paiement total. Le Produit reste la propriété d’HB Atelier jusqu’à la réception du règlement de la facture dans sa totalité.
HB Atelier se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et son avancement, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site de vente en ligne, y compris à l’occasion de commandes antérieures passées par le Client.
Article 6 : Livraison
6.1 Disponibilité et délai de livraison :
Le délai de livraison varie selon la destination, les weekends et jours fériés.
HB Atelier ne peut être tenu responsable des retards de livraison dans les cas suivants :
- Retard lié aux procédures de dédouanement du produit exporté
- Disfonctionnement du transporteur
- Cas de force majeure
- Retard occasionné par les contraintes fluctuantes liées au Covid 19
HB Atelier produit en petite quantité des créations fabriqués à la main.
Certaines pièces sont en stock dans l’atelier, prêtes à être expédiées. Elles peuvent être commandées en cliquant sur « Ajouter au panier ». Dans ce cas, une commande placée sur le site de vente en ligne sera, en général, traitée et expédiée dans les 24 à 72h après réception du paiement total (à l’exception des weekends, jours fériés et vacances), sauf indications contraires.
Si une pièce n’est pas en stock sur le site de vente en ligne, vous pouvez contacter par courriel HB Atelier dans la rubrique Contact afin d’être informé plus précisément sur le temps nécessaire à sa fabrication.
Le délai de fabrication d’une pièce varie en fonction de la complexité de sa réalisation et du temps nécessaire à l’acheminement de ses composants en provenance de nos fournisseurs. Il varie aussi en fonction de la période de l’année (fêtes de Noël).
HB Atelier s’efforce d’écourter ce délai le plus possible et tiendra informé le Client dès que la pièce sera prête à être expédiée.
6.2 Options de livraison
Transporteur
Les achats en ligne sont soumis à des frais d’expédition dont le prix dépend de l’adresse de livraison et du coût de l’assurance contractée en fonction de la valeur de l’achat. Ce coût sera indiqué lors de la commande.
Merci de vous assurer qu’une personne sera disponible pour signer le reçu lors de la livraison.
Les commandes aux Pays-Bas sont assurées et envoyées via Mikropakket. Pour les autres pays européens et les envois internationaux, les commandes sont expédiées avec le transporteur indiqué au moment de la commande.
Collecte à l’Atelier
Si vous souhaitez collecter votre bijou directement à notre Atelier de La Haye, merci de contacter HB Atelier. Nous organiserons un créneau horaire à votre convenance.
6.3 Paquet endommagé
Le Client, ou la personne autorisée à signer lors de la réception du colis, doit s’assurer au moment de la livraison que le paquet n’est pas endommagé et que son contenu n’a pas subi de détérioration due au transport avant de signer le papier du transporteur.
En cas de dommage, le Client notera sur le bon du transporteur les dégradations présentes lors de la livraison.
Si un Produit est endommagé ou présente une non-conformité avec la commande passée, le Client doit en avertir HB Atelier en envoyant un courriel à contact@hb-atelier.com dans les 48 heures suivant la réception de la commande.
Article 7 : Droit de rétractation et Retour
7.1 Droit de rétractation
En accord avec la législation européenne des droits du consommateur, le Client dispose de 14 jours pour annuler sa commande sans raison particulière et retourner le Produit.
Le délai de 14 jours commence à compter du jour où le Client ou un tiers, qui n’est pas le transporteur, reçoit la commande. Le Client doit retourner le produit dans les 14 jours.
Le Client ne doit en aucun cas réexpédier le Produit de sa propre initiative sans avoir contacté HB Atelier.
Avant l’envoi de tout produit, merci de contacter HB Atelier afin d’être guidé pour l’expédition.
Le Client doit contacter au préalable HB Atelier par courriel à contact@hb-atelier.com pour informer qu’il souhaite appliquer son droit de rétractation, et pour organiser la réexpédition et le remboursement du Produit à retourner. Il sera alors guidé pour la procédure de réexpédition.
Une étiquette de retour à imprimer et à placer sur le colis sera envoyée par courriel au Client ainsi qu’un lien pour organiser la collecte du colis avec un transporteur. Les frais de réexpédition seront déduits du montant du remboursement de la commande.
Le risque de détérioration ou de perte du Produit est transféré sur le Client une fois que celui-ci ou un tiers autorisé a réceptionné le Produit.
Lorsque le Client applique son droit de rétractation, les coûts de la réexpédition du Produit, ainsi que les risques liés au retour, sont exclusivement à sa charge. Le Produit doit être réexpédié dans son emballage de présentation (boîte, pochon, sac en tissu) et dans son emballage de protection lié à l’expédition (papier bulle ou autre).
Aucun remboursement ne sera accordé avant la réception et l’examen du bijou.
Pour que le remboursement du Produit est lieu, il doit être retourné :
- Dans un parfait état de revente (non porté, non endommagé, lavé, modifié ou sali). Le bijou ne doit pas avoir été personnalisé ou gravé
- Dans son emballage d’origine, avec ses accessoires éventuels (boîte du bijou, pochon, sac en coton, certificat)
- Avec une copie de la facture.
Aucun remboursement ne pourra intervenir au profit du Client qui n’aura pas exercé son droit de rétractation dans les conditions du présent article.
7.2 Retour d’un produit non conforme à la commande
Dans le cas où la restitution du Produit par le Client est due à une erreur de la Société HB Atelier, telle qu’une erreur sur le modèle expédié, un produit reçu non conforme (sous réserve de l’article 2 des présentes) ou un défaut de fabrication du produit, HB Atelier s’engage à rembourser, outre le prix d’achat du produit, les frais d’expédition engagés par le Client pour le retour du produit.
Le Client devra signaler l’erreur par courriel à l’adresse contac@hb-atelier.com dans un délai maximum de 48h suivant la réception de la commande par lui-même ou un tiers.
A la réception du Produit retourné, et après avoir constaté l’erreur indiquée par le Client, le remboursement s’effectuera selon la volonté du Client sous forme d’un avoir valable 12 mois sur le site de vente en ligne ou d’un remboursement crédité directement sur son compte bancaire en fonction du mode de paiement utilisé lors de la commande.
Note spécifique pour les Bagues et Bracelets : Tailles et Retours
Bagues
Lorsque le Client commande une bague, il est de sa responsabilité de s’assurer qu’il indique la bonne taille lors de son choix sur le site ou par courriel (consulter le Guide des tailles).
HB Atelier offre la possibilité de réajuster la taille de la bague en cas d’erreur de la part du Client lors de la commande.
Le premier réajustement à la bonne taille à la suite d’une erreur de la taille indiquée par le client est gratuit, à l’exception des frais de retour et de réexpédition du bijou. Les frais d’une seconde mise à la bonne taille et le transport aller-retour du bijou sont à la charge du Client.
Bracelets
Pour les bracelets, il est de la responsabilité du Client de vérifier que les Tailles ajustables ou que la Taille unique et par conséquent non modifiable, indiquées sur la page du produit correspondent à la taille du poignet.
Pour certains modèles, il est possible de contacter HB Atelier afin de savoir si le bracelet peut être ajusté à la taille de poignet souhaitée et si cela occasionne des frais supplémentaires.
En cas d’erreur de la part du Client sur la taille d’un bracelet lors de la commande, HB Atelier s’engage à reprendre le bijou. Son remboursement moins les frais de réexpédition à la charge du Client sera effectué après réception du bracelet uniquement si les conditions de retour du Produit sont conformes à l’article 7.1 ci-dessus.
Le premier réajustement à la bonne taille à la suite d’une erreur de la taille indiquée par le client lors de la commande, et si la taille du bracelet peut être modifiée, est gratuit, à l’exception des frais de retour et de réexpédition du bijou. Les frais d’une seconde mise à la bonne taille et le transport aller-retour du bijou sont à la charge du Client.
Article 8 : Garanties
En plus des garanties légales de la législation européenne auxquelles HB Atelier est tenu, il existe une garantie commerciale qui couvre la réparation des bijoux (remplacement de fermoir, chaîne cassée, soudure).
Le Client peut solliciter l’application de cette garantie par courrier ou courriel (en nous renvoyant le Produit) ou en vous déplaçant directement à l’Atelier avec le Produit et le justificatif d’achat.
Avant l’envoi de tout produit, merci de contacter HB Atelier afin d’être guidé pour l’expédition.
Cette garantie est gratuite et les frais d’envoi seront remboursés.
Cette garantie court à compter de la date de livraison du produit pour une durée d’un (1) an.
Cette garantie ne s’applique pas dans les cas suivants :
- Utilisations non conformes et défauts d’utilisation
- Détériorations dues à une erreur de manipulation, à une utilisation anormale, à une modification physique intentionnelle ou accidentelle, à une utilisation à des fins professionnelles ou commerciales
- Opération anormale d’entretien ou en cas de défaut d’entretien et d’hygiène
- Usure naturelle
- Interventions effectuées sur le bijou par toute personne non mandatée par HB Atelier ainsi que les détériorations consécutives à une telle intervention
Article 9 : Propriété Intellectuelle
L’ensemble du Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques déposées, noms de domaine, textes, arborescences, logiciels animations, images, photographies, illustrations, emballages, schémas, logos, sons et musiques) sont la propriété exclusive d’Hélène Bouffard Atelier.
Aucun élément du Site qu’il soit logiciel, visuel ou sonore ne peut être reproduit entièrement ou partiellement sans autorisation écrite et préalable de Hélène Bouffard Atelier.
Droits de conception et droits d’auteur restent la propriété exclusive d’Hélène Bouffard Atelier.
Article 10 : Modifications et mises à jour
Les conditions générales de vente sont modifiées régulièrement notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à la date de leur publication sur le Site.
Les prix sont corrects au moment de la publication. HB Atelier se réserve le droit de revoir ses prix à tout moment.